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Quel est le montant de la taxe de vente lors de la vente de camions en Allemagne ? Qu'est-ce que ce montant lorsque vous vendez à l'UE dans le pays et à l'étranger ? Vous trouverez les réponses à ces questions et à bien d'autres dans cet article !
Gabriel Böhm est directeur de la stratégie et des opérations chez Truckoo, la plateforme numérique qui redéfinit le commerce des véhicules utilitaires en Europe. Passionné par l'innovation et l'efficacité, il définit l'orientation stratégique et favorise l'excellence opérationnelle afin de connecter les vendeurs et les acheteurs de manière plus intelligente, plus rapide et plus transparente.
La taxe de vente pour les ventes de camions est de 19 %. Cela doit être démontré si vous vendez un camion à un particulier en tant qu'employé d'une entreprise. Si vous vendez un camion en tant que particulier, il n'y a pas de taxe sur la valeur ajoutée. Une déduction de la taxe sur les intrants est également possible si, en tant qu'entreprise, vous vendez le camion à une autre entreprise.
Exposer la taxe sur la valeur ajoutée signifie identifier la taxe de vente sur la facture et la payer au Bureau des Impôts. Ceci est pertinent lorsque vous vendez en tant que commerçant à un particulier. Toutefois, cette somme n'est pas payable si la vente est effectuée à une autre société. La taxe en amont peut être déduite ici.
Lorsque vous discutez avec l'acheteur, assurez-vous que vous avez tous les deux la même compréhension du prix. Avec ou sans taxes. Toutefois, si vous vendez le véhicule à une autre entreprise, une déduction de la taxe en amont est possible.
Il faut faire attention, en particulier lors de la vente de camions d'une entreprise à l'étranger. Notre premier conseil : Laissez-le tranquille. Le risque que vous vous retrouviez avec un acheteur peu réputé est assez élevé dans ce secteur. Vous courez le risque que la vente ne soit pas traitée correctement et que les autorités fiscales exigent 19 %. Tout d'abord : une vente à un particulier au sein de l'UE est soumise à la taxe de vente, tout comme une vente en Allemagne. Si vous souhaitez vendre en franchise d'impôt à un entrepreneur étranger, vous devez fournir une pile de documents indiquant qui a acheté la voiture et indiquant qu'elle a effectivement été transférée à cette société.
En plus des documents, une confirmation d'arrivée est requise : le destinataire doit confirmer qu'il a bien reçu l'article livré. Cette confirmation peut également être envoyée par télécopie ; elle doit être incluse sur la facture afin qu'il ne soit pas nécessaire de répéter tous les détails de la facture. Légalement parlant, la confirmation d'arrivée est suffisante depuis juillet 2013. Mais : vous ne les recevrez que plus tard ou pas. Il peut également être contrefait ou signé par une personne non autorisée à le faire. Comme auparavant, les informations suivantes sont donc requises afin que vous puissiez être considéré comme étant de bonne foi en cas de problème : Le numéro de TVA des deux partenaires commerciaux doit figurer sur la facture. Si vous n'avez pas de numéro, vous devez en faire la demande. Le numéro du partenaire commercial doit être vérifié par une confirmation qualifiée de l'Office Central Federal des Impôts. Les contrôles effectués sur d'autres sites ou sur la page d'accueil du client ne sont pas valides. Imprimez le résultat du test et conservez-le avec la copie de la facture ! La facture est sans taxe de vente. La mention « exonération fiscale en raison d'une acquisition intracommunautaire » doit être incluse. (Dans l'UE). Il est avantageux de le noter également dans la langue locale du destinataire ou en anglais. Lors de la remise du véhicule, le destinataire doit s'identifier. Les copies de toutes les pièces d'identité doivent être faites. Si un tiers reçoit la voiture, vous avez besoin d'une procuration du destinataire. En outre, un document attestant que le signataire de la procuration est habilité à le faire (extrait du registre du commerce du pays destinataire avec enregistrement de José Santos ou similaire en tant que directeur général) est requis.
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