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Vous souhaitez vendre votre camion d'occasion à l'étranger ? Alors préparez-vous à de nombreuses formalités administratives, à de l'organisation et à d'éventuels pièges. Les choses se compliquent rapidement, surtout lorsqu'il s'agit de vendre en dehors de l'UE, en Afrique ou en Europe de l'Est, par exemple. De la désinscription à la TVA, il y a quelques points à prendre en compte. Dans cet article, nous allons vous montrer ce qui est important, quels sont les documents dont vous avez besoin et comment vous protéger contre la fraude.
Gabriel Böhm est directeur de la stratégie et des opérations chez Truckoo, la plateforme numérique qui redéfinit le commerce des véhicules utilitaires en Europe. Passionné par l'innovation et l'efficacité, il définit l'orientation stratégique et favorise l'excellence opérationnelle afin de connecter les vendeurs et les acheteurs de manière plus intelligente, plus rapide et plus transparente.
Si vous lisez des articles sur des forums, vous vous en rendrez vite compte : vendre et transférer votre vieux camion depuis l'Allemagne à l'étranger implique beaucoup d'organisation, de formalités administratives et de stress. Il y a quelques points à prendre en compte, notamment lorsque le camion d'occasion est transféré manuellement. Vendre en Afrique ou dans un autre pays hors de l'UE est encore plus compliqué !
Il reste encore beaucoup à faire pour exporter le véhicule vers l'Europe de l'Est. Le camion doit radié par le bureau d'enregistrement Le document d'immatriculation du véhicule doit être remis et d'autres rendez-vous doivent être pris.
Vous devez également Trouvez des acheteursLequel pour votre camion Le transfert est organisé et fiable. C'est là que la plupart des gens se tournent vers les portails de vente en ligne.
Cependant, une fois que vous avez trouvé un concessionnaire ou un acheteur de camions, vous devez vous occuper des formalités administratives. Pour ce faire, vous demandez une plaque d'immatriculation d'exportation et vous devez notamment :
La mère de la caisse Prozellan fait attention ! Vous pouvez rapidement vous entendre avec des personnes dont l'arnaque fonctionne encore et encore. Des défauts apparaissent soudainement et affectent le prix d'achat. Il avait découvert des dommages qui auraient pu être causés par un accident dissimulé.
Ce sont tous des aspects pour lesquels l'acheteur souhaite ajuster le prix du camion à la baisse. En outre, la partie intéressée douteuse vous demande d'organiser des plaques d'immatriculation polonaises à court terme, ce qui impliquerait un effort supplémentaire de votre part.
Il faut faire attention, en particulier lors de la vente de camions d'une entreprise à l'étranger. Notre premier conseil : laissez-le tranquille. Le risque que vous vous retrouviez avec un acheteur peu réputé est assez élevé dans ce secteur. Vous courez le risque que la vente ne soit pas traitée correctement et que les autorités fiscales demandent 19 %. Tout d'abord : une vente à un particulier au sein de l'UE est soumise à la taxe de vente, tout comme une vente en Allemagne. Si vous souhaitez vendre en franchise d'impôt à un entrepreneur étranger, vous devez fournir une pile de documents indiquant qui a acheté la voiture et indiquant qu'elle a effectivement été transférée à cette société.
En plus des documents, une confirmation d'arrivée est requise : le destinataire doit confirmer qu'il a bien reçu l'article livré. Cette confirmation peut également être envoyée par télécopie ; elle doit être incluse sur la facture afin qu'il ne soit pas nécessaire de répéter tous les détails de la facture. Juridiquement parlant, la confirmation d'arrivée est suffisante depuis juillet 2013. Mais : vous ne les recevrez que plus tard ou pas. Il peut également être contrefait ou signé par une personne non autorisée à le faire. Comme auparavant, les informations suivantes sont donc requises afin que vous puissiez être considéré comme étant de bonne foi en cas de problème : Le numéro de TVA des deux partenaires commerciaux doit figurer sur la facture. Si vous n'avez pas de numéro, vous devez en faire la demande. Le numéro du partenaire commercial doit être vérifié par une confirmation qualifiée de l'Office central fédéral des impôts. Les contrôles effectués sur d'autres sites ou sur la page d'accueil du client ne sont pas valides. Imprimez le résultat du test et conservez-le avec la copie de la facture ! La facture est sans taxe de vente. La mention « exonération fiscale en raison d'une acquisition intracommunautaire » doit être incluse. (Dans l'UE). Il est avantageux de le noter également dans la langue locale du destinataire ou en anglais. Lors de la remise du véhicule, le destinataire doit s'identifier. Des copies de toutes les pièces d'identité doivent être faites. Si un tiers reçoit la voiture, vous avez besoin d'une procuration du destinataire. En outre, un document attestant que le signataire de la procuration est habilité à le faire (extrait du registre du commerce du pays destinataire avec enregistrement de Jose Santos ou similaire en tant que directeur général) est requis.
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